21 janvier 2019

Conseil Municipal du 21/01/2019

PRESENTS : MM. Richard Isabelle, Négret Adeline, Da Silva Melissa, Dormoy Catherine, Métais Antoine, Fardin Laurence, Pacaud Guy, Cornu Serge, Poitou Claudie, Adgnot Martine, Mercier Christian.

EXCUSES : MM. Caron Cathy (donne pouvoir à Dormoy Catherine), Valat Sylvère (donne pouvoir à Richard Isabelle), Massonneau André (donne pouvoir à Pacaud Guy), Guichard Pierre (donne pouvoir à Fardin Laurence), Marot Angélique.

ABSENTS : MM. Faivre Régine, Bernard Arnaud.

Le Conseil Municipal a

  • validé le programme de travaux, présenté par l’Agence de service aux collectivités locales de Vendée pour l’aménagement de la Rue du 11 Novembre, d’un montant prévisionnel de travaux de 352 432,50 € HT, ainsi que le plan de financement présentant des demandes de subventions (Contrat Territoire Région : 76 673,00 € ; DSIL : 70 486,50 € et Produit des amendes de police : 10 000,00 €) et un autofinancement de la commune d’un montant de 195 273,00 € ;
  • autorisé Monsieur le Maire à signer la convention avec le Parc Naturel Régional du Marais Poitevin relative aux travaux d’aménagement du coteau calcaire avec une participation d’un montant de 1 000 € ;
  • donné un avis favorable à l’acquisition des parcelles H n°590, H n°588 et H n°586 (au total 2876 m²) au tarif de 4,50 €/m² pour y construire le City Stade ;
  • décidé d’acquérir les parcelles AC n°237, F n°1128 et AC n°456 situées Rue de l’An VI pour un montant de 8 000 € ;
  • validé la création d’un tarif horaire de 20 € pour les interventions extérieures du personnel de la filière technique ;
  • refusé le retour à la semaine à 4 jours et souhaité conserver les TAP pour la rentrée scolaire 2019 ;
  • autorisé Monsieur le Maire à signer la convention de prestation de services à intervenir avec Mme Vigoureux pour la 3ème période des TAP d’un montant de 220 € pour 4 séances d’1h50mn;
  • approuvé les statuts modifiés de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral