CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
DELIBERATIONS DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL
2023_06_01 : ACCEPTATION D’UN LEG PAR LA COMMUNE FAVORABLE
2023_06_02 : PLU : EMPLACEMENT RESERVE N°22 – TERRAIN SITUE A AISNE RETIRÉE
2023_06_03 : PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2024 FAVORABLE
2023_06_04 : TARIFS DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT 2024 (PART COMMUNALE) FAVORABLE
2023_06_05 : ECOLE PUBLIQUE :DEMANDE DE FINANCEMENT POUR LA COLLATION DE LA CLASSE DE TPS FAVORABLE
2023_06_06 : FRAIS D’INSCRIPTIONS AU 105ème CONGRES DES MAIRES RETIRÉE
2023_06_07 : CONVENTION CADRE AVEC LES COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTOAL : PRESTATION DE SERVICE POUR DES FORMATIONS DE SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL
FAVORABLE
2023_06_08 : CONSTRUCTION D’UN RESEAU INTERCOMMUNAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE – LOGICIEL DE BIBLIOTHEQUE COMMUN – APPROBATION DE L’ENTREE DANS LE RESEAU
FAVORABLE
2023_06_09 : CHARTE D’ECO-EXEMPLARITE POUR LA REDUCTION DES DECHETS SUR LE TERRITOIRE DE SUD VENDEE LITTORAL FAVORABLE
LORS DE LA SEANCE DU 18 octobre 2023
Document mis en ligne sur le site internet de la commune de Chaillé-les-Marais et affiché en mairie conformément à l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales