21 septembre 2022

Conseil Municipal du 21/09/2022

L’an deux mille vingt-deux, le 21 septembre à 20 heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en session ordinaire, à la Salle de Réunion de Chaillé-les-Marais, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Antoine METAIS, Maire, le 15 septembre 2022, conformément à l’article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

ETAIENT PRESENTS :

  1. Antoine Métais, Laurence Fardin, Fabien Delourme, Catherine Dormoy, Bertrand Delattre, Mélissa Da Silva, Nicolas Négret, Virginie Bouchereau, Frédéric Grelaud, Cindy Barraud, Franck Lesieur, Katia Bernard, Denis Sénécal, Christelle Martinet, Stéphane Norigeon, Guy Pacaud, Simone Trillaud, Rodolphe Gosselin, Nathalie Sennhenn-Auboin.
DELIBERATIONS DECISION
1 Marché de travaux de grosses réparations de voirie : programme 2022 FAVORABLE
2 Création d’un budget annexe « Location immeubles nus » FAVORABLE
3 Projet restructuration et extension de l’école élémentaire : Convention AMO avec la SAPL Agence aux Collectivités locales de Vendée FAVORABLE
4 Projet d’achat d’un bien Rue de la Vallée FAVORABLE
5 Résiliation de la convention AMO pour le projet Groupe Scolaire FAVORABLE
6 Location d’un local communal à une psychologue FAVORABLE
7 Ecole publique : demande de subvention pour la collation des TPS FAVORABLE
8 Prolongation du CDD pour remplacement temporaire d’agent indisponible au service technique FAVORABLE
9 Convention de mise à disposition de l’adjoint d’animation (Foyer des Jeunes) à l’Association « Le Monde des Jeunes » FAVORABLE
10 Subventions 2022 aux associations : vote complémentaire FAVORABLE
11 Communauté de Communes Sud Vendée Littoral : Approbation du rapport de la CLECT 2022 FAVORABLE
12 Communauté de Communes Sud Vendée Littoral : Projet de modification des statuts au 1er janvier 2023 FAVORABLE
13 Communauté de Communes Sud Vendée Littoral : Rapport d’activités 2021 FAVORABLE
14 Limitation de l’exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties à usage d’habitation FAVORABLE