Réunion du Conseil Municipal

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 9 NOVEMBRE 2022

ORDRE DU JOUR :

  • Comptabilité : passage de la nomenclature M14 à M57
  • Projet Restaurant – Salle de séminaires : marchés de travaux – attribution Lots 6 et 12
  • Projet Ecole : validation du programme travaux et lancement consultation de maîtrise d’œuvre
  • BP 2022 : budget annexe « Location immeubles nus »
  • Fixation du montant du loyer pour le local commercial des fleuristes
  • Admissions en non-valeur sur le budget Principal
  • Voirie communale au Sableau : régularisation domaine public/domaine privé
  • Convention avec la Préfecture de la Vendée pour la télétransmission des actes règlementaires, budgétaires et de commande publique
  • Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
  • Tarifs 2023
    • Salle du Pré Vert
    • Salle du Sableau
    • Concessions/columbarium et caves-urnes aux cimetières
    • Abri bois à l’Etang du Sableau
  • Tarifs 2023 de la redevance assainissement/part communale
  • Participation au financement de l’assainissement collectif 2023 (PAC)
  • Suppression du financement du contrôle d’assainissement en cas de vente d’un bien à compter du 1er janvier 2023
  • Frais d’inscriptions au 104ème Congrès des Maires
  • Désignation d’un correspondant « Incendie et secours »
  • Convention avec le Département de la Vendée pour l’entretien de l’Ilot de Chaillezay 2023/2027
  • Convention de reversement de la part communale de la taxe d’aménagement à la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
  • Convention de coopération pour les interventions en milieu scolaire (activités EPS) avec la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral 2022/2023
  • Informations/Questions diverses