PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL le mercredi 3 avril 2024
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte de gestion 2023 – Budget principal et budgets annexes
- Vote du Compte Administratif 2023 – Budget principal et budgets annexes
- Affectation du résultat de fonctionnement 2023 – Budget principal et Budgets annexes
- Vote des taux d’imposition 2024 des taxes directes locales
- Vote des subventions 2024 – 1ère partie
- Budget primitif 2024 – Autorisation de virements de crédits en M57
- Vote du Budget Primitif 2024 – Budget principal et budgets annexes
- Budget annexe Restaurant : régularisation comptable 2023
- Projet Ecole : approbation de l’APD (Avant-Projet Définitif) et demandes de subventions
- Groupement travaux réparations de voirie 2024
- Convention avec le Centre de Gestion de la Vendée : protection sociale complémentaire/risque Prévoyance des agents communaux
- Bibliothèque : convention d’objectifs entre le département de la Vendée/la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral/la Commune de Chaillé-les-Marais
- Convention d’accès à la piscine entre la commune et les gérants du camping « L’Ile Cariot »
- Rentrée scolaire 2024/2025 : organisation de la semaine scolaire
- Personnel communal : organisation du temps de travail dans le respect des 1 607 heures
- Création d’un poste d’adjoint administratif à temps partiel (CNI/Passeports)
- Remboursement de frais avancés par un adjoint dans le cadre de la journée « Flamme olympique de l’école »
- Bilan de concertation relative à la définition des ZAEnR de Chaillé-les-Marais
- Modification statutaire de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
- Débat d’orientations générales PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) du PLUi
- Informations/Questions diverses
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