21 septembre 2022

L’an deux mille vingt-deux, le 21 septembre à 20 heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis en session ordinaire, à la Salle de Réunion de Chaillé-les-Marais, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Antoine METAIS, Maire, le 15 septembre 2022, conformément à l’article L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

ETAIENT PRESENTS :

1. Antoine Métais, Laurence Fardin, Fabien Delourme, Catherine Dormoy, Bertrand Delattre, Mélissa Da Silva, Nicolas Négret, Virginie Bouchereau, Frédéric Grelaud, Cindy Barraud, Franck Lesieur, Katia Bernard, Denis Sénécal, Christelle Martinet, Stéphane Norigeon, Guy Pacaud, Simone Trillaud, Rodolphe Gosselin, Nathalie Sennhenn-Auboin.

N°	DELIBERATIONS	DECISION
1	Marché de travaux de grosses réparations de voirie : programme 2022	FAVORABLE
2	Création d’un budget annexe « Location immeubles nus »	FAVORABLE
3	Projet restructuration et extension de l’école élémentaire : Convention AMO avec la SAPL Agence aux Collectivités locales de Vendée	FAVORABLE
4	Projet d’achat d’un bien Rue de la Vallée	FAVORABLE
5	Résiliation de la convention AMO pour le projet Groupe Scolaire	FAVORABLE
6	Location d’un local communal à une psychologue	FAVORABLE
7	Ecole publique : demande de subvention pour la collation des TPS	FAVORABLE
8	Prolongation du CDD pour remplacement temporaire d’agent indisponible au service technique	FAVORABLE
9	Convention de mise à disposition de l’adjoint d’animation (Foyer des Jeunes) à l’Association « Le Monde des Jeunes »	FAVORABLE
10	Subventions 2022 aux associations : vote complémentaire	FAVORABLE
11	Communauté de Communes Sud Vendée Littoral : Approbation du rapport de la CLECT 2022	FAVORABLE
12	Communauté de Communes Sud Vendée Littoral : Projet de modification des statuts au 1er janvier 2023	FAVORABLE
13	Communauté de Communes Sud Vendée Littoral : Rapport d’activités 2021	FAVORABLE
14	Limitation de l’exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties à usage d’habitation	FAVORABLE