19 Juin 2024

Conseil Municipal du 19/06/2024

DELIBERATIONS DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL
DECM_2024_04_01  TRAVAUX D’AMENAGEMENT LOTISSEMENT LES VIGNES  ATTRIBUTION DU MARCHE FAVORABLE

 

DECM_2024_04_02  RESEAU D’ASSAINISSEMENT CHEMIN DES VIGNES  ATTRIBUTION DU MARCHE FAVORABLE
DECM_2024_04_03  LOTISSEMENT LES VIGNES PROMESSE DE VENTE TERRAINS MORIN FAVORABLE

 

DECM_2024_04_04  LOTISSEMENT LES VIGNES PROMESSE D’ECHANGE TERRAIN VRIGNAUD FAVORABLE
DECM_2024_04_05  CONVENTION AMENAGEMENTS DE VOIRIE SUR DOMAINE PUBLIC DEPARTEMENTAL EN ET HORS AGGLOMERATION FAVORABLE

 

DECM_2024_04_06  ACCEPTATION D’UN DON DU « GARDON VENDEEN » SUITE A LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION FAVORABLE

 

DECM_2024_04_07  ACCUEIL PERISCOLAIRE TARIFS 2024 2025 FAVORABLE
DECM_2024_04_08  CONVENTION AVEC LE FC2 SUD VENDEE – ANNEE SCOLAIRE 2024 2025 – ACTIVITES PHYSIQUES SPORTIVES SCOLAIRES FAVORABLE
DECM_2024_04_09  CONVENTION AVEC LA MSECS – ANNEE SCOLAIRE 2024 2025  MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL (ECOLE, ANIMATION…) FAVORABLE

 

DECM_2024_04_10  CONVENTION AVEC LA MSECS POUR LA SURVEILLANCE DE LA PISCINE SAISON 2024 FAVORABLE

 

DECM_2024_04_11  TAXE DE SEJOUR – TARIFICATION 2025 FAVORABLE
DECM_2024_04_12   RENOUVELLEMENT DENOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE FAVORABLE
DECM_2024_04_13  MISE EN PLACE D’UN MARCHE DE PLEIN AIR FAVORABLE
DECM_2024_04_14  GROUPEMENT DE COMMANDES DIAGNOSTIC ET SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT D’EAUX USEES – AVENANT N°2 FAVORABLE

 

DECM_2024_04_15   ACHAT LOCAL PROFESSIONNEL POUR LE SERVICE TECHNIQUE COMMUNAL FAVORABLE
Horaires de la Mairie

Lundi : de 8h15 à 12h00
Mardi : de 8h15 à 12h00
Mercredi : de 8h15 à 12h00
Jeudi : de 8h15 à 12h00
Vendredi : de 8h15 à 12h00

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